Arrêté de la CCBP n° 2024-30 | Portant autorisation d'un tir feu d'artifice - A lire : ici |
Arrêté de la CCBP n° 2024-31 | Portant réglementation stationnement place de la gare - A lire : ici |
Arrêté préfectoral du 29 10 2024 | Portant l'interdiction temporaire de l'achat, de la vente, de la cession, de l'utilisatio, du port, du transport des artifices de divertissement et articles pyrotechniques ainsi que l'achat, la vente au détail, l'enlèvement et le transport de carburant et de la vente et de la consommation d'alcool dans l'espace public - A lire ici |
Arrêté de la CCBP n° 2024-02-601 | Portant autorisation de circulation et stationnement Place des maréchaux le 11 novembre - Arrêté à lire : ici |
Arrêté de la CCBP n° 2024-02-598 | Portant autorisation de circulation et stationnement Place du 8 mai - Arrêté à lire : ici |
Arrêté de la CCBP n° 2024-02-597 | Portant autorisation de circulation et stationnement Parking J. DAUTREY - Arrêté à lire : ici |
Arrêté de la CCBP n° 2024-01-299 | Portant autorisation de circulation et stationnement - Arrêté à lire : ici |
Arrêté de la CCBP n° D424331AT | Portant sur restriction de circulation portant sur la RD D657 - Arrêté à lire : ici |
Arrêté de la CCBP n° 2024-01-924 | Portant autorisation de circulation et stationnement Véolia - Arrêté à lire : ici |
Arrêté de la CCBP n° 29 2024 | Terrain de fooball impraticable - Arrêté à lire : ici |
Arrêté de la CCBP n° 2024-02-527 | Portant autorisation de circulation et stationnement Fête de la courge le 29 09 - Arrêté à lire : ici |
Arrêté de la CCBP n° 2024-01-266 | Portant autorisation de circulation et stationnement Clos de la Petite Chevreuse - Arrêté à lire : ici |
Arrêté de la CCBP n° 2024-02-491 NF | Portant autorisation occupation du domaine public le 9 septembre de 14 h à 20 h - Arrêté à lire : ici |
Arrêté de la CCBP n° 2024-02-471 BS | Portant autorisation de stationnement de remorque - Arrêté à lire : ici |
Arrêté de la CCBP n° 2024-01-257 | Portant autorisation de circulation et stationnement au 146 rue Jean Jaurès - Arrêté à lire : ici |
Arrêté de la CCBP n° 2024-02-458 | Portant autorisation occupation du domaine public dans le cadre de travaux de tirage de fibre - Arrêté à lire : ici |
Arrêté de la STAM Val de Lorraine D424229AT | Portant sur restriction de circulation sur la RD n° D657 - Arrêté à lire : ici |
Arrêté de la STAM Val de Lorraine D424230AT | Portant sur restriction de circulation sur la RD n° D657 - Arrêté à lire : ici |
Arrêté de la CCBP n° 2024-02-377 bs | Portant autorisation d'occupation du domaine public pour retraite aux flambeaux - Arrêté à lire : ici |
Arrêté de la CCBP n° 2024-01-209 | Portant autorisation de circulation et stationnement Grande Chevreuse du 1er au 27 juillet - Arrêté à lire : ici |
Arrêté de la STAM Val de Lorraine D424182AT | Portant sur restriction de circulation sur la RD n° D907 - Arrêté à lire : ici |
Arrêté préfectoral du 18 06 2024 | Portant réglementation temporaire de l'achat de la vente, de l'utilisation, du port, du transport des artifices de divertissement, et articles pyrotechnique - Arrêté à lire : ici. Affiche : ici |
Arrêté de la CCBP n° 2024-01-129 | Portant autorisation de circulation et stationnement rue J Jaurès et Petite Chevreuse - Arrêté à lire : ici |
Arrêté de la CCBP n° 2024-02-314 | Portant autorisation d'occupation du domaine public fête des voisins - Arrêté à lire : ici |
Arrêté de la CCBP n° 2024-01-179 | Portant autorisation de circulation Clos Grande Chevreuse et Rue des 4 Fils Aymon du 5 06 au 27 09 - Arrêté à lire : ici |
Arrêté de la CCBP n° 2024-01-161 | Portant autorisation de circulation et stationnement Petite Chevreuse - Arrêté à lire : ici |
Arrêté de la CCBP n° 2024-02-282 | Portant interdiction de stationner voie de Liverdun le 2 juin de 8 h à 20 h - Arrêté à lire : ici |
Arrêté de la CCBP n° 2024-01-129 | Portant autorisation de circulation et stationnement du 27.05 au 05.07 Rue J. Jaurès - Arrêté à lire : ici |
Arrêté de la CCBP n° 2024-01-157 | Portant autorisation de circulation et stationnement du 27.05 au 19.07 faubourg St Nicolas - Arrêté à lire : ici |
Arrêté de la CCBP n° 2024-01-153 | Portant autorisation de circulation et stationnement du 16 au 17.05 rue J. Jaurès - Arrêté à lire : ici |
Arrêté de la CCBP n° 2024-01-141 | Portant autorisation de circulation et stationnement du 20 au 24.05 rue A. Briand - Arrêté à lire : ici |
Arrêté de la CCBP n° 2024-01-133 M1 | Portant autorisation de circulation et stationnement du 21 au 31.05 route de Millery - Arrêté à lire : ici |
Arrêté de la CCBP n° 2024-01-132 M1 | Portant autorisation de circulation et stationnement du 21 au 31.05 rue Jean Jaurès jusqu'au croisement route de millery - Arrêté à lire : ici |
Arrêté de la CCBP n° 2024-01-131 M1 | Portant autorisation de circulation et stationnement du 21 au 31.05 rue A. Briand - Arrêté à lire : ici |
Arrêté municipal n° 17-2022 | Portant sur interdiction de stationnement sur parking espace Jean Dautrey le 8 mai à 5 h à 18 h - A lire ici |
Arrêté préfectoral du 24 04 2024 | Portant l'interdiction temporaire de rassemblement à caractère festif musical non autorisé dans le département de M. et Melle du 26 au 29 avril - A lire ici |
Arrêté préfectoral du 24 04 2024 | Portant interdiction temporaire de circulation des véhicules tranportant du matériel de son à destination de rassemblement festif musical (tecknival, rave party) du 26 au 29 avril : Arrêté à lire : ici |
Arrêté de la CCBP n° 2024-02-190 KC | Portant autorisation à la vente de muguet le 1er mai 2024 - Arrêté à lire : ici |
Arrêté de la CCBP n° 2024-01-132 | Portant autorisation de circulation et stationnement du 15 au 17.05 rue Jean Jaurès jusqu'au croisement route de millery - Arrêté à lire : ici |
Arrêté de la CCBP n° 2024-01-133 | Portant autorisation de circulation et stationnement du 15 au 17.05 route millery jusque sortie commune - Arrêté à lire : ici |
Arrêté de la CCBP n° 2024-01-131 | Portant autorisation de circulation et stationnement du 15 au 17.05 rue aristide briand-chemin fontaine à vie-rue batinchêne - Arrêté à lire : ici |
Arrêté de la STAM Val de Lorraine D424039AT | Portant sur restriction de circulation du 04 03 au 19 04 (enfouissement fibre)- Arrêté à lire : ici |
Arrêté de la CCBP n° 2024-01-061 | Portant autorisation de circulation et stationnement - Arrêté à lire : ici |
Arrêté préfectoral du 01 02 2024 | Portant interdiction temporaire de circulation des véhicules tranportant du matériel de son à destination de rassemblement festif musical (tecknival, rave party) du 02 au 05 février : Arrêté à lire : ici |
Arrêté de la CCBP n° 2024-01-061 | Portant autorisation de circulation et stationnement - Arrêté à lire : ici |
Arrêté préfectoral DDT/CRISE/2024/0125 A du 25 01 2024 | Portant fermemture à la circulation routière de certains axes routiers et autoroutiers du département : à lire : ici |
Arrêté préfectoral 2024/002/DDETS du 22 01 2024 | Portant déclenchement levée du niveau 1 de vigilance météorologique - Arrêté à lire : ici |
Arrêté préfectoral 2024/001/DDETS du 05 01 2024 | Portant déclenchement du niveau 1 de vigilance météorologique - Arrêté à lire : ici - courrier : ici |
Arrêté de la CCBP n° 2023-01-443 | Portant autorisation d'occupation du domaine public pour éclairage public - Toutes les rues - Arrêté à lire : ici |
Arrêté de la CCBP n° 2023-02-448 | Portant autorisation d'occupation du domaine public - route de Millery - Arrêté à lire : ici |
Arrêté de la STAM Val de Lorraine D423316AT | Portant sur restriction de circulation sur la RD n° D907 du 10 01 au 08 02 (enfouissement fibre)- Arrêté à lire : ici |
Arrêté de la CCBP n° 2023-02-682 | Portant autorisation d'occupation du domaine public pour élagage - Faubourg St Nicolas - Arrêté à lire : ici |
Arrêté préfectoral du 20 12 2023 | Portant l'interdiction temporaire de l'achat, de la vente, de la cession, de l'utilisatio, du port, du transport des artifices de divertissement et articles pyrotechniques ainsi que l'achat, la vente au détail, l'enlèvement et le transport de carburant - A lire ici |
Arrêté de la CCBP n° 2023-02-668 | Portant autorisation de circulation et stationnement le 21 12 de 8h à 12h - Arrêté à lire : ici |
Arrêté de la CCBP n° 2023-01-415 | Portant autorisation de circulation et stationnement du 15 01 au 15 03 - fibre optique - Arrêté à lire : ici |
Arrêté de la CCBP n° 2023-01-412 | Portant autorisation de circulation et stationnement du 17 01 au 16 02 - fibre optique - Arrêté à lire : ici |
Arrêté de la CCBP n° 2023-01-399 | Portant autorisation de circulation et stationnement rue Jean Jaurès du 01 au 08 12 - Arrêté à lire : ici |
Arrêté de la CCBP n° 2023-01-398 | Portant autorisation de circulation et stationnement Place du 8 mai 1945 du 01 au 08 12 - Arrêté à lire : ici |
Arrêté préfectoral du 26 10 2023 | Portant l'interdiction temporaire de l'achat, de la vente, de la cession, de l'utilisatio, du port, du transport des artifices de divertissement et articles pyrotechniques ainsi que l'achat, la vente au détail, l'enlèvement et le transport de carburant et de la vente et de la consommation d'alcool dans l'espace public - A lire ici |
Arrêté préfectoral du 25 10 2023 | Portant l'interdiction temporaire de rassemblement à caractère festif musical non autorisé dans le département de M. et Melle du 27 octobre au 30 octobre - A lire ici |
Arrêté préfectoral du 25 10 2023 | Portant interdiction temporaire de circulation des véhicules tranportant du matériel de son à destination de rassemblement festif musical (tecknival, rave party) du 27 au 30 octobre : Arrêté à lire : ici |
Arrêté de la STAM Val de Lorraine D423316AT | Portant sur restriction de circulation sur la RD n° D907 du 13 11 au 22 12 (enfouissement fibre)- Arrêté à lire : ici |
Arrêté de la STAM Val de Lorraine D423293AT | Portant sur restriction de circulation sur la RD n° D90 du 25 10 au 27 10 - Arrêté à lire : ici |
Arrêté de la CCBP n° 2023-01-330 | Portant autorisation de circulation et stationnement du 31 10 au 10 11, au n° 5 rue du ruisseau - Arrêté à lire : ici |
Arrêté de la CCBP n° 2023-01-331 | Portant autorisation de circulation et stationnement du 30 10 au 10 11 au n° 2 rue du Mercy - Arrêté à lire : ici |
Arrêté de la CCBP n° 2023-01-332 | Portant autorisation de circulation et stationnement du 30 10 au 10 11 au n° 6 imp. de Bourgogne - Arrêté à lire : ici |
Arrêté préfectoral du 11 07 2023 | Portant interdiction temporaire de circulation des véhicules tranportant du matériel de son à destination de rassemblement festif musical (tecknival, rave party) du 13 au 16 octobre : Arrêté à lire : ici |
Arrêté préfectoral du 11 10 2023 | Portant l'interdiction temporaire de rassemblement à caractère festif musical non autorisé dans le département de M. et Melle du 13 octobre au 16 octobre - A lire ici |
Arrêté de la CCBP n° 2023-01-272 | Portant autorisation de circulation et stationnment du 5 0 au 27 10, 136 rue Jean Jaurès - Arrêté à lire : ici |
Arrêté de la CCBP n° 2023-01-284 | Portant autorisation de circulation et stationnment rue du Ruisseau - Arrêté à lire : ici |
Arrêté de la CCBP n° 2023-01-295 | Portant autorisation de circulation et stationnment rue Clémenceau - Arrêté à lire : ici |
Arrêté préfectoral DDT/ERC/2023-070 du 15 09 23 | Portant limitation provisoire de certains usages de l'eau au sein de l'alerte Moselle aval, Orne, Nied et Seille dans le département de la Meurthe et Moselle - Arrêté à lire : ici |
Arrêté préfectoral DDT/ERC/2023-066 du 10 08 23 | Portant abrogation sur les mesures de limitation de certains usages de l'eau au sein des zones d'alertes : A lire : ici |
Arrêté préfectoral n° 2023/DDT/ABER/399 du 08 08 23 | Autorisant les tirs de sangliers - Arrêté à lire : ici |
Arrêté préfectoral DDT/ERC/2023-064 du 03 08 23 | Mise en oeuvre des mesures de limitation ou de suspensiion provisoire des usages de l'eau dans le département en période de sécheresse : A lire : ici |
Arrêté STAM Val de Lorraine n° D423191 ADT du 24 07 23 | Portant sur une restriction de circulation sur la RD n° 907 - Arrêté à lire : ici |
Arrêté STAM Val de Lorraine n° D423180AT du 11 07 23 | Portant sur une restriction de circulation sur la RD n° 907 - Arrêté à lire : ici |
Arrêté préfectoral du 10 07 2023 | Portant l'interdiction temporaire de rassemblement à caractère festif musical non autorisé dans le département de M. et Melle - A lire ici - Circulaire : ici |
Arrêté de la CCBP n° 2023-02-277 | Portant autorisation de circulation et stationnment à l'occasion des festivités des 13 et 14 juillet - Arrêté à lire : ici |
Arrêté de la CCBP n° 2023-13 | Portant autorisation d'un spectacle pyrotechnique - Arrêté à lire : ici |
Arrêté de la CCBP n° 2023-02-342 | Portant autorisation d'occupation du domaine public à l'occasion de la retraite aux flambeaux - Arrêté à lire : ici |
Arrêté préfectoral DDT/ERC/2023-028 mis à jour le 23 06 2023 | Mise en oeuvre des mesures de limitation ou de suspensiion provisoire des usages de l'eau dans le département en période de sécheresse : A lire : ici |
Arrêté préfectoral 2023/71/BPA du 29 06 2023 | Portant l'interdiction temporaire de l'utilisation des artifices de divertissement ainsi que l'achat, la vente au détail, le port et transport d'armes ou d'objets pouvant constituer une arme par destination - A lire ici |
Arrêté préfectoral du 19 06 2023 | Portant l'interdiction temporaire de l'utilisation des artifices de divertissement ainsi que l'achat, la vente au détail, l'enlèvement et le transport de carburant dans le département de M. et Melle - A lire ici |
Arrêté de la CCBP n° 2023-02-341 | Portant autorisation réglementation circulation installation échafaudage route de Millery - Arrêté à lire : ici |
Arrêté de la CCBP n° 2023-01-177 | Portant autorisation d'occupation du domaine pour travaux , rue Jean Jaurès - du 12 06 au 21 06 - Arrêté à lire : ici |
Arrêté de la CCBP n° 2023-01-172 | Portant autorisation d'occupation du domaine pour travaux , rue Jean Jaurès - le 26 mai - Arrêté à lire : ici |
Arrêté préfectoral n° 2023 du 16 05 23 | Portant l'interdiction temporaire de rassemblement à caractère festif musical non autorisé dans le département de M. et Melle - A lire ici |
Arrêté de la CCBP n° 2023-02-123 | Portant réglementation du stationnement parking de la gare - Arrêté à lire : ici |
Arrêté de la CCBP n° 2023-02-123 | Portant autorisation d'occupation du domaine public à l'occasion de la fête patronale - Arrêté à lire : ici |
Arrêté du Ministère Economie et Finances du 03 04 23 | Portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle - Arrêté à lire : ici |
Arrêté préfectoral n° 2023/DIR EST m-54-54 du 05 04 23 | Portant autorisation réglementation de la circulation sur le réseau routier national - Arrêté à lire : ici |
Arrêté préfectoral n° 2023/DDT/ABER/116 du 13 03 23 | Autorisant les tirs de sangliers - Arrêté à lire : ici |
Arrêté de la CCBP n° 2023-02-123 | Portant autorisation de circulation et stationnment - Arrêté à lire : ici |
Arrêté de la CCBP n° 2023-02-123 | Portant réglementation de la circulation dans le cadre de la Marbichonne - Arrêté à lire : ici |
Arrêté de la CCBP n° 2023-02-122 | Portant réglementation de la circulation dans le cadre de Marbi'night - Arrêté à lire : ici |
Arrêté préfectoral du 01 03 2023 | Ouverture enquête publique autorisation environnementale pour une extension d'installation de transit et traitements de déchets sur le territoire de la commune de Custines : Arrêté à lire : ici - document : ici |
Arrêté préfectoral du 23 02 2023 | Portant interdiction circulation matériel : Arrêté à lire : ici |
Arrêté préfectoral du 23 02 2023 | Portant interdiction de concert Night For The Blood - Arrêté à lire : ici |
Arrêté préfectoral du 10 02 2023 | Portant mise en oeuvre des mesures d'urgence suite au pic de pollution atmosphérique : Arrêté à lire : ici |
Arrêté préfectoral du 07 02 2023 | Circulation du virus d'influenza aviaire hautement pathogène - Arrêté à lire : ici |
Arrêté préfectoral du 27 01 2023 | Cas d'influenza aviaire - Arrêté à lire : ici |
Arrêté de la CCBP n° 2022-01-043 | Portant autorisation de circulation et stationnement - Arrêté à lire : ici |
Arrêté préfectoral du 22 12 2022 | Portant l'interdiction temporaire de l'utilisation des artifices de divertissement ainsi que l'achat, la vente au détail, l'enlèvement et le transport de carburant dans le département de M. et Melle - A lire ici |
Arrêté préfectoral du 22 12 2022 | Portant l'interdiction de circulation et transport de matériel.... dans le département de M. et Melle - A lire ici |
Arrêté préfectoral du 22 12 2022 | Portant l'interdiction temporaire de rassemblement à caractère festif musical dans le département de M. et Melle - A lire ici |
Arrêté préfectoral du 15 12 2022 | Portant l'interdiction temporaire de l'utilisation des artifices de divertissement ainsi que l'achat, la vente au détail, l'enlèvement et le transport de carburant dans le département de M. et Melle - A lire ici |
Arrêté de la CCBP n° 2022-01-288 | Portant autorisation de circulation et stationnement rue J. Jaurès - Arrêté à lire : ici |
Arrêté de la CCBP n° 2022-01-287 | Portant autorisation de circulation et stationnement rue A. Briand - Arrêté à lire : ici |
Arrêté de la CCBP n° 2022-01-265 | Portant autorisation de circulation et stationnement rue J. Jaurès - Arrêté à lire : ici |
Arrêté STAM Val de Lorraine n° D422308AT du 04 11 22 | Portant sur une restriction de circulation sur la RD n° D90 - Arrêté à lire : ici |
Arrêté de la CCBP n° 2022-01-246 | Portant sur réglementation circulation et stationnement rue J. Jaurès et route de Millery - Arrêté à lire : ici |
Arrêté de la CCBP n° 2022-02-668 TN | Portant autorisation d'occupation du domaine public dans le cadre d'élagage- Arrêté à lire : ici |
Arrêté municipal n° 17-2022 | Portant autorisation d'occupation du domaine public dans le cadre d'élagage- Arrêté à lire : ici |
Arrêté STAM Val de Lorraine n° D4222288AT du 17 10 22 | Portant sur une restriction de circulation sur la RD n° D90 - Arrêté à lire : ici |
Arrêté préféctoral n° DDT/ERC/2022/124 | Portant abrogation de limitation provisoire de certains usages de l'eau au sein des zones d'alertes - Arrêté à lire : ici |
Arrêté municipal n° 17-2022 | Prescrivant le ramonage des fours, fourneaux, et des cheminées - Arrêté à lire : ici |
Arrêté de la CCBP n° 2022-01-237 | Portant sur réglementation circulation et stationnement rabotage et mise à niveau enrobés rue jean jaurès - Arrêté à lire : ici |
Arrêté de la CCBP n° 2022-01-307 M4 | Portant sur réglementation circulation et stationnement mise en place dune double écluse - Arrêté à lire : ici |
Arrêté de la CCBP n° 2022-02-628 TN | Portant occupation du domaine public dans le cadre du référencement du réseau d'éclairage - Arrêté à lire : ici |
Arrêté communal n° 13-022 | Arrêté temporaire portant modification des conditions d'éclairage public - Arrêté à lire : ici |
Arrêté de la CCBP n° 2022-02-226 | Portant sur réglementation circulation et stationnement dans le cadre de travaux - Arrêté à lire : ici |
Arrêté de la CCBP n° 2022-02-585 | Portant sur réglementation circulation et stationnement dans le cadre de travaux - Arrêté à lire : ici |
Arrêté préféctoral n° 2022/DDT/ABER/349 | Autorisant le tir de sangliers - de nuit si nécessaire " jusqu'au 30 novembre 2022 : Arrêté à lire : ici |
Arrêté de la CCBP n° 14-2022 | Portant autorisation de stationnement à des fins associatives : Arrêté à lire : ici |
Arrêté de la CCBP n° 2022-01-217 | Portant autorisation de stationnement et de circulation : Arrêté à lire : ici |
Arrêté préfectoral du 08 09 22 | Portant sur interdiction transports matériel Rave-Party - Arrêté à lire : ici |
Arrêté préfectoral du 08 09 22 | Portant sur interdiction Rave-Party - Teknival - Arrêté à lire : ici |
Arrêté STAM Val de Lorraine n° D422241AT du 18 08 22 | Portant sur une restriction de circulation sur la RD n° D90 - Arrêté à lire : ici |
Arrêté préfectoral n° DDS 33/2022 BPA du 19 08 22 | Portant diverses mesures de restriction aux fins de limiter le risque incendie - Arrêté à lire : ici |
Arrêté préfectoral n° DDT-ERC 096 | Portant limitation provisoire de certains usages de l'eau au sein de l'alerte Moselle aval, Orne, Nied et Seille dans le département de la Meurthe et Moselle - Arrêté à lire : ici |
Arrêté préfectoral n° 32 2022 | Portant réglementant temporairement l'emploi du feu et l'usage et le tir de feux d'artifices - Arrêté à lire : ici |
Arrêté de la CCBP du 24 06 22 | Portant sur réglementation circulation et stationnement le 4.09 chemin de la fontaine à vie - Arrêté à lire : ici |
Arrêté préfectoral n° 2022-08-03 | Portant sur restriction circulation en forêt - Arrêté à lire : ici |
Arrêté préfectoral n° 2022 | Portant sur restriction travaux agricoles - Arrêté à lire : ici |
Arrêté préfectoral n° 2022 | Portant sur restriction activité de fauchage - Arrêté à lire : ici |
Arrêté préfectoral n° 2022-08-04 | Portant sur interdiction de lâcher de lanternes - Arrêté à lire : ici |
Arrêté préfectoral n° 2022-24 | Portant autorisation de dépose de groupes électrogènes - Arrêté à lire : ici |
Arrêté préfectoral n° 2022-24 | Portant mise en oeuvre mesures d'urgence pic de pollution atmosphérique - Arrêté à lire : ici |
Arrêté de la CCBP n° 2022-01-307 | Portant autorisation de circulation et stationnement route de Millery - Arrêté à lire : ici |
Arrêté de la CCBP n° 02-328-2022 | Portant occupation du domaine public dans le cadre de la fête des voisins Chemin de la Fontaine à Vie - Arrêté à lire : ici |
Arrêté préfectoral | Réglementant temporairement l'utilisation la vente et le transport d'artifices, articles pyrotechniques A lire ici |
Arrêté préfectoral | Portant sur interdiction Rave-Party - Arrêté à lire : ici |
Arrêté préfectoral | Portant sur interdiction transports matériel Rave-Party - Arrêté à lire : ici |
Arrêté de la STAM n° D422136AT | Arrêté temporaire portant sur restriction de la circulation sur la D657 - Arrêté à lire : ici |
Arrêté communal n° 08-2022 | Arrêté temporaire portant modification des conditions d'éclairage public - Arrêté à lire : ici |
Arrêté Stam Val de Lorraine n° D422125AT | Portant sur une restriction de circulation sur la RD n° D10 - Arrêté à lire : ici |
Arrêté de la CCBP n° 2022-02-164 | Portant réglementation sur la circulation et le stationnement Parking de la chapelle - Arrêté à lire : ici |
Arrêté de la CCBP n° 2022-02-155 | Portant réglementation sur la circulation et le stationnement Avenue Foch - Arrêté à lire : ici |
Arrêté de la CCBP n° 2022-01-242 | Portant réglementation de la vente de muguet à l'occasion du 1er mai - Arrêté à lire : ici |
Arrêté de la CCBP n° 2022-01-100 | Portant interdiction de stationnement chemin de la Taye du 14 au 18 mars - Arrêté à lire : ici |
Arrêté de la CCBP n° 2022-02-090 | Portant réglement du stationnement rue des 4 Fils Aymond le 8 mars, de 8h à 18h - Arrêté à lire : ici |
Arrêté de la CCBP n° 2022-01-76 | Portant autorisation de circulation et de stationnement 26 rue Aristide Briand du 22.02 au 24 02.22 - Arrêté à lire : ici |
Arrêté Préfectoral n° DDT-ERC 2021 075 du 27 décembre 2021 | définissant l'avis annuel des périodes d'ouverture de la pêche en eau douce dans le département : A lire ici |
Arrêté Préfectoral n° 2021-12-01 | Portant interdiction temporaire de l'utilisation de feux d'artifice de divertissement, de l'achat, vente, enlèvement et transport de carburant - A lire ici |
Arrêté de la CCBP n° 2021-02-596 | Portant occupation du domaine public dans le cadre du défilé de Saint-Nicolas - Arrêté à lire : ici |
Arrêté de la CCBP n° 2021-01-317 | Portant autorisation de circulation et de stationnement rue Clémenceau et Faubourg St Nicolas - Arrêté à lire : ici |
Arrêté de la CCBP n° 2021-01-288 | Portant autorisation de circulation et de stationnement 8 Route de Millery du 16.11 au 16 01.22 - Arrêté à lire : ici |
Arrêté Préfectoral du 12 novembre 2021 | Réglementant le port du masque jusqu'au 15 décembre 2021 - Arrêté à lire : ici |
Arrêté de la CCBP n° 2021-01-288 | Portant autorisation de circulation et de stationnement Route de Millery du 15.11 au 29.11 - Arrêté à lire : ici |
Arrêté Préfectoral n° 2021-10-27 | Portant interdiction temporaire de l'utilisation de feux d'artifice de divertissement, de l'achat, vente, enlèvement et transport de carburant - A lire ici |
Arrêté de la CCBP n° 2021-01-288 | Portant autorisation de circulation et de stationnement Route de Millery - Arrêté à lire : ici |
Arrêté Préfectoral n° 2021/DDT/ABER 332 | Autorisant le tir des sangliers jusqu'au 30 novembre 2021 - Arrêté à lire : ici |
Arrêté Préfectoral n° 2021-DIR-EST M 54-156 | Portant arrêté particulier pour la réglementation de la circulation au droit d'un chantier non courant sur le réseau routier national hors agglomération, relatif aux travaux de purges localisées au niveau du Viaduc d'Autreville sur l'A31 - Arrêté à lire : ici |
Arrêté de la CCBP n° 2021-01-237 | Portant autorisation de circulation et de stationnement Rue Jean Jaurès - Arrêté à lire : ici |
Arrêté de la CCBP n° 2021-01-237 | Portant autorisation de circulation et de stationnement Route de Millery - Arrêté à lire : ici |
Arrêté Préfectoral n° 2021/DDT/ABER 297 | Autorisant le tir des sangliers jusqu'au 31 octobre 2021 - Arrêté à lire : ici |
Arrêté de la CCBP n° 2021-01-228 | Portant autorisation de circulation et de stationnement - Arrêté à lire : ici |
Arrêté Préfectoral du 27 août 2021 | Réglementant le port du masque jusqu'au 30 septembre 2021 - Arrêté à lire : ici |
Arrêté du Conseil Départemental - n° D421267AT | Prorogation portant sur une restriction de circulation, RD n° D10 jusqu'au 13 août - Arrêté à lire : ici |
Arrêté de la CCBP n° 21-02-381 | Portant autorisation de stationnement dans le cadre d'un déménagement : ici |
Arrêté municipal n° 21 - 2021 | Portant réglementation sur les obligations des maîtres de canidés sur la commune - Arrêté à lire : ici |
Arrêté du Conseil Départemental - n° D421187AT | Portant sur une restriction de circulation, RD n° D10 jusqu'au 12 août - Arrêté à lire : ici |
Arrêté préfectoral du 30 juin 2021 | Prolongeant le port du masque jusqu'au 15 juillet 2021 - Arrêté à lire : ici |
Arrêté préfectoral n° 2021/DDT/ABER196 du 31 mai 2021 | Portant autorisation du tir des sangliers jusqu'au 31 Août 2021 - A lire : ici |
Arrêté préfectoral du 2 juin 2021 | Prolongeant jusqu'au 29 juin inclus les obligations de port du masque dans le département : Arrêté à lire : ici |
Arrêté municipal n° 21 - 2021 | Portant fermeture passage à niveau piéton chemin de saizerelle - Arrêté à lire : ici |
Arrêté municipal n° 17 - 2021 | Portant sur la fermeture du passage à niveau chemin de saizerelle du 5.05 au 12.05 - Arrêté à lire : ici |
Arrêté du Conseil Départemental - n° D421053 AT | Portant sur la circulation, interdite sur la RD n° D40B du 12 avril au 2 juillet - Arrêté à lire : ici |
Arrêté Préfectoral n° 2021/07 SIDPC | Portant mise en oeuvre des mesures d'urgence suite au pic de pollution atmosphérique - A lire : ici |
Arrêté Préfectoral n° 2021/28 DDTCS | Portant déclenchement niveau 2 de vigilance météorologique "grand froid" - A lire : ici |
Arrêté Préfectoral n° 2020/DDT/AFC 641 | Portant autorisation du tir des sangliers jusqu'au 31 Mars 2021 - A lire : ici |
Arrêté Préfectoral n° 92 2020 SIDPC | Réglementant temporairement l'utilisation la vente et le transport d'artifices, articles pyrotechniques A lire ici |
Arrêté Préfectoral n° DDT-EEB-2020 115 | Relatif à l'exercice de la pêche en eau douce en M. et Melle - A lire : ici |
Arrêté Préfectoral n° DDT-AFC-2020 581 | Chasse - Dérogations au confinement - régulation de la faune sauvage-destructions espèces animales - A lire : ici |
Arrêté Préfectoral en date du 24 10 20 | portant diverses mesures visant à lutter contre l'épidémie de Covid-19 dans le département de M.-et-Melle dans le cadre de l'état d'urgence sanitaire : A lire : ici |
Arrêté Préfectoral en date du 19 10 20 | Portant obligation port du masque dans rassemblement de plus de 6 personnes jusqu'au 16 11 : A lire : ici |
Arrêté Préfectoral n° DDT-EEB-2020-087 | Portant abrogation limitation provisoire de certains usages de l'eau - A lire : ici |
Arrêté Préfectoral n° DDT-EEB-2020-077 | Portant limitation provisoire de certains usages de l'eau jusqu'au 1er octobre 2020 - A lire : ici |
Arrêté Préfectoral n° 454 | Portant autorisation du tir des sangliers jusqu'au 30 septembre 2020 sur Marbache et Belleville - A lire : ici |
Arrêté Préfectoral n° DDT-AFC-2020 426 | Approuvant le schéma départemental de gestion cynégétique pour la période 2020-2026 - A lire : ici |
Arrêté Préfectoral n° DDT-EEB-2020-054 | Portant limitation provisoire de certains usages de l'eau - A lire : ici |
Arrêté Préfectoral n° 72/2020 SIDPC du 10 juillet 2020 | Interdiction d'utilisation temporaire des artifices de divertissement dans le département. A lire ici |
Arrêté Préfectoral du 3 juillet 2020 | Portant réglementation de l'apport de feu en forêt et des activités de brûlage de déchets verts - A lire : ici |
Arrêté Préfectoral du 14 février 2020 | Portant autorisation de pénétrer dans les propriétés privées (A31 bis) - A lire : ici |
Arrêté Préfectoral 2020/DDT/AFC 368 | Portant autorisation du tir des sangliers jusqu'au 31 juillet 2020 - A lire : ici |
Arrêté Préfectoral 2020/DDT/AFC 331 | Modalités d'exécution des plans de chasse - Campagne 2020-2021 - A lire : ici |
Arrêté Préfectoral du 09 04 20 | Coronavirus - Portant limitation géographique de circulation le 10 avril - A lire : ici |
Arrêté du Conseil Départemental - n° DA20013 AT | Portant sur diverses restrictions de circulation sur la voirie départementale - travaux de signalisation horizontale - peinture routiière - Arrêté à lire : ici |
Arrêté de la CCBP - n° 2020/01/98 | Portant autorisation de stationnement et circulation - travaux dépose câble par Cétéos - Arrêté à lire : ici |
Décret n° 2020-293 - Coronavirus | Coronavirus - prescrivant les mesures générales pour faire face à l'épîdémie Covid-19 dans le cadre de l'état d'urgence sanitaire - version consolidée au 31 mars 2020 : A lire : ici |
Arrêté préfectoral du 30.03.2020 Coronavirus | Covid-19 - Coronavirus - Arrêté du 30 mars 2020 portant modification interdisant l'accès aux parcs publics, aux jardins publics, aux parcs récréatifs, aux aires de jeux - A lire : ici |
Arrêté Légifrance NOR: SSAZ2007749A | Covid-19 - Coronavirus - Arrêté du 15 mars 2020 complétant l'arrêté du 14 mars 2020 - A lire : ici |
Arrêté Légifrance NOR: SSAZ2007749A | Covid-19 - Coronavirus - Arrêté du 14 mars 2020 portant diverses mesures relatives à la lutte contre la propagation du virus covid-19 - A lire : ici |
Arrêté préfectoral-n°2020/DDT/AFC/75 | Portant autorisation au tir des sangliers jusqu'au 31 mars - Arrêté à lire : ici |
Arrêté Préfectoral du 14/02/20 | Portant autorisation à la DREAL de pénétrer dans les propriétés privées - projet A31bis - Arrêté à lire : ici |
Arrêté de la CCBP - n° 2020/01/52 | Portant autorisation de stationnement et circulation rue jean jaurès jusqu'au 26 02 20 - Arrêté à lire : ici |
Arrêté DDT - n° 2020/DDT/AFC/10 | Portant autorisation utilisation source lumineuse pour comptage nocturne animaux sauvage - Arrêté à lire : ici |
Arrêté DDT Pêche - n° 2019-116 | Portant autorisation pêche écrevisse et toutes espèces de poissons - Arrêté à lire : ici |
Arrêté municipal - n° 15-2019 | Portant autorisation d'un tir de feux d'artifices de divertissement le 8 décembre - Arrêté à lire : ici |
Arrêté CCBP - n° 2019-02-622 TN | Portant autorisation occupation du domaine public défilé de Saint-Nicolas le 8 décembre - Arrêté à lire : ici |
Arrêté préfectoral-n°2019/DDT/AFC/790 | Portant autorisation du tir des sangliers - Arrêté à lire : ici |
Arrêté municipal - n° 16-2019 | Portant autorisation d'un tir de feux d'artifices de divertissement le 7 décembre - Arrêté à lire : ici |
Arrêté de la CCBP - n° 2019-02-635 | Portant autorisation occupation du domaine public pour défilé de Ste Barbe le 7.12.19 - Arrêté à lire : ici |
Arrêté de la CCBP - n° 2019-01-462 | Portant autorisation de stationnement et circulation rue jean jaurès jusqu'au 27 12 19 - Arrêté à lire : ici |
Arrêté préfectoral DDT-EEB-2019-094-MAONS-A | Portant limitation provisoire de certains usages de l'eau - Alerte renforcée jusqu'au 15.11 - Arrêté à lire : ici |
Arrêté de la CCBP - n° 2019-01-426 | Portant autorisation de circulation et de stationnement - Branchement AEP par Véolia - Arrêté à lire : ici |
Arrêté de la CCBP - n° 2019-01-403 | Portant autorisation de circulation et de stationnement - Implantation silhouettes - Arrêté à lire : ici |
Arrêté préfectoral n° 81-SIDPC 2019 | Interdisant la pratique de la pêche à l'aimant dans le département de la M. et Melle - arrêté : ici |
Arrêté municipal n° 13-2019 du 3/10/19 | Cimetière - Portant sur reprise des concessions non renouvellées - arrêté : ici |
Arrêté préfectoral n° 2019/DDT/AFC 567 | Portant autorisation tir du sanglier jusqu'au 30 novembre sur territoire de Marbache - arrêté : ici |
Arrêté préfectoral du 13 septembre 2019 | Portant interdiction temporaire des lâchers des lanternes volantes jusqu'au 30 septembre - Arrêté à lire : ici |
Arrêté préfectoral du 14 août 2019 | Portant interdiction temporaire des lâchers des lanternes volantes du 20 août au 30 août - Arrêté à lire : ici |
Arrêté préfectoral n° 2019/DDT/AFC 524 | Portant autorisation tir du sanglier du 9 août au 30 septembre sur territoire de Marbache - arrêté : ici |
Arrêté préfectoral du 2 août 2019 | Portant interdiction temporaire des lâchers de lanternes volantes jusqu'au 19 août - arrêté : ici |
Arrêté préfectoral n° DDT-EEB 2019-067 | Portant limitation provisoire de certains usages de l'eau - Alerte renforcée jusqu'au 15.09 - Arrêté à lire : ici |
Arrêté préfectoral du 19 juillet 2019 | Portant interdiction détection d'objets enfouis et pêche à l'aimant - Arrêté à lire : ici |
Arrêté préfectoral du 17 juillet 2019 | Portant interdiction permanent des quêtes sur la voie publique Arrêté à lire : ici |
Arrêté préfectoral du 18 juillet 2019 | Portant interdiction temporaire des lâchers des lanternes volantes du 19 juillet au 2 août - Arrêté à lire : ici |
Arrêté préfectoral - n° 2019-052-MAM-A | limitation provisoire de certains usages de l'eau jusqu''au 30 août. - Arrêté à lire : ici |
Arrêté de la CCBP - n° 2019-07-01 | Interdiction utilisation de pétards et feux d'artifices - Arrêté à lire : ici |
Arrêté de la CCBP - n° 2019-02-395 TN | Occupation domaine public - vide-greniers du 14 juillet - Arrêté ici |
Arrêté de la CCBP - n° 2019-01-276 | Portant autorisation de circulation et de stationnement - Rue Jean Jaurès - Arrêté à lire : ici |
Arrêté Préfectoral - n° 2019-37 | Portant mise en oeuvre des mesures d'urgence suite au pic de pollution - Arrêté à lire : ici |
Arrêté de la CCBP - n° 2019-02-357 | Portant autorisation occupation domaine public - fête des voisins - Chemin des Roches - Arrêté à lire : ici |
Arrêté de la CCBP - n° 2019-02-295 | Portant réglement du stationnement fête de la musique - espace Jean Dautrey - Arrêté : ici |
Arrêté de la CCBP - n° 2019-02-292 | Portant autorisation occupation domaine public - fête des voisins - Chemin Fontaine à vie - Arrêté à lire : ici |
Arrêté Conseil Départ. - n° DA 19035AT | portant usage temporaire de la chaussée à la manifestation cycliste le 31 mai - Arrêté à lire : ici |
Arrêté de la CCBP - n° 2019-02-222 | Portant usage exclusif temporaire de la chaussée (course Grand Prix Dieulouard) - Arrêté à lire : ici |
Arrêté de la CCBP - n° 2019-02-13 | Portant autorisation occupation domaine public (parking de la chapelle) - Arrêté à lire : ici |
Arrêté de la CCBP - n° 2019-02-12 | Portant réglementation circulation et stationnement - défilé du 8 mai - Arrêté à lire : ici |
Arrêté de la CCBP - n° 2019-02-11 | Portant autorisation occupation domaine public (fête patronale) - Arrêté à lire : ici |
Arrêté Municipal - n° 07-2019 | Réglementant les activités de démarchage à domicile - Arrêté à lire : ici |
Arrêté Préfectoral -n° 2019DDT-AFC-318 | Portant autorisation tir de nuit du sanglier du 01/04 au 31/05/19 - Arrêté à lire : ici |
Arrêté de la CCBP - n° 2019-03-07 | Portant sur la création de zones de 30 km/h - Arrêté à lire : ici |
Arrêté de la CCBP - n° 2019-03-06 | Portant sur la création de zones de rencontre de 20 km/h - Arrêté à lire : ici |
Arrêté de la CCBP - n° 2019-01-140 | Portant autorisation de circulation et de stationnement rue du batinchêne jusqu'au 02.04.19 - Arrêté à lire : ici |
Arrêté de la CCBP - n° 2019-01-139 | Portant autorisation de circulation et de stationnement faubourg st-nicolas jusqu'au 01.04.19 - Arrêté à lire : ici |
Arrêté communal - n° 06 - 2019 | Usage exclusif temporaire de la chaussée "tour de la mirabelle cycliste" le 31 mai, à 16h15 - Arrêté à lire : ici |
Arrêté de la CCBP - n° 2019-01-95 | Portant autorisation de circulation et de stationnement rue Clémenceau jusqu'au 05.04.19 - Arrêté à lire : ici |
Arrêté Préfectoral - n° DDT/Pêche 2018/119 | Pêche en eau douce - Arrêté : ici |
Arrêté Municipal - n° 2019-02-44 | Marbichonne - Circulation chemin de la taye - Interdition stationnement - Arrêté : ici |
Arrêté Municipal - n° 2019-01-39 | Occupation du domaine public - reprise de nids de poule : Arrêté : ici |
Arrêté Municipal - n° 2019-01-13 | Occupation du domaine public - fibre optique : Arrêté : ici |
Arrêté Préfectoral - n° 2018/119 | définissant l'avis annuel de l'ouverture de la pêche en eau douce - Arrêté : ici |
Arrêté Municipal - n° 2019-16 | Déviation poids lourds - Dieulouard - Arrêté : ici |
Arrêté Préfectoral - n° 18-DDPP-161 | Peste Porcine - mesures de prévention et surveillance en cas de déplacement et de chasse - Arrêté : ici |
Arrêté Préfectoral - n° DDT/EEB 2018/091 MAONS ER | Limitation provisoire de certains usages de l'eau jusqu'au 15 10 18 - Arrêté à lire : ici |
Arrêté Préfectoral - n° 2018/DDT/AFC/293 | Modalités de plan d'exécution des plans de chasse dans les réserves de chasse et faune sauvage de l'ACCA Arrêté à lire : ici |
Arrêté de la CCBP - n° 2018-01-92M1 | Portant autorisation de circulation et de stationnement rue Clémenceau jusqu'au 30.11.18 - Arrêté à lire : ici |
Arrêté de la CCBP - n° 2018-01-345 | Portant autorisation de circulation et de stationnement du 143 au 163 rue jean jaurès - Arrêté à lire : ici |
ARRETE N° 2018 DDT AFC 465 | Destruction de sangliers sur la commune de Marbache - Arrêté à lire : ici |
Arrêté Préfectoral du 28 septembre n° DDT-EEB-2018-081-MAONS-A | Limitation provisoire de certains usages de l'eau jusqu'au 15 10 18 - Arrêté à lire : ici |
Arrêté Préfectoral du 4 septembre n° DDT-EEB-2018-069-MAONS-A | Limitation provisoire de certains usages de l'eau jusqu'au 30 09 18 - Arrêté à lire : ici |
Arrêté Préfectoral du 17 août n° DDT54-EEB-2018-062-MAM-AR | Limitation provisoire de certains usages de l'eau - Arrêté à lire : ici |
Arrêté Préfectoral du 26 juillet | Interdiction temporaire de lâchers de lanternes volantes - Arrêté : ici |
Arrêté Préfectoral n° 2018-60 SIDPC | Pic de pollution atmosphérique de type "Estival" - Arrêté : ici |
Arrêté Cons.Départ. n° DA18136 A6T | Restriction de circulation sur la RD n° 10 - Arrêté : ici |
Arrêté de la CCBP - n° 2018-02-372 | Occupation domaine public (vide-greniers le 14 juillet) - Arrêté ici |
Arrêté de la CCBP - n° 2018-02-367 | Occupation domaine public (retraite aux flambeaux) le 13 juillet - Arrêté ici |
Arrêté de la DITAM - DT18134AT | Restriction de circulation sur la RD657 (passage d'une course cycliste le dimanche 8 juillet 2018) - Arrêté : ici |
Arrêté de la CCBP - n° 2018-02-382 | Circulation (passage d'une course cycliste le dimanche 8 juillet 2018) - Arrêté : ici |
Arrêté de la CCBP - n° 2018-01-226 | Circulation et stationnement - 43 Rue Jean Jaurès, du 9 juillet au 27 juillet - Arrêté : ici |
Arrêté de la CCBP - n° 2018-01-225 | Circulation et stationnement - 77 Rue Jean Jaurès, du 9 juillet au 27 juillet - Arrêté : ici |
Arrêté de la DITAM - DT418283AT | Restriction de circulation sur la RD n° D907 Saizerais-Marbache - Arrêté : ici |
Arrêté de la CCBP - n° 2018-01-206 | Circulation et stationnement - Route de Millery - Arrêté : ici |
Arrêté de la CCBP - n° 2018-01-203 | Circulation et stationnement - Rue Aristide Briand - Arreté : ici |
Arrêté de la CCBP - n° 2018-02-256CC | Occupation domaine public "fête des voisins" Chemin fontaine à vie : ici |
Arrêté de la CCBP - n° 2018-02-151CC | Occupation domaine public "fête patronale" - Avenue Foch - Arrêté : ici |
Arrêté de la CCBP | Stationnement interdit Places des Marréchaux et Jean Dautrey du 5 au 8 avril - Arrêtés : 1 - 2 |
Arrêté de la CCBP | Autorisations portant sur défilé aux lampions - spectacle pyrotechnique - vide-greniers les 13-14 juillet - Arrêtés : ici |
Arrêté Préfectoral | Survol des agglomération et des rassemblements de personnes ou d'animaux par des aéronefs qui circulent sans personne à bord ou aéronefs téléguidés - Arrêté : ici |
Arrêté Préfectoral |
Utilisation, port et transports des artifices de divertissement pour les pétards uniquement - Arrêté : ici
|
Arrêté Préfectoral |
Travaux IGN : Exécution de travaux nécessaires à l'implantation et à l'entretien des réseaux géodésiques
Arrêté préfectoral : ici |
Arrêté Municipal - 2016-01-314M1 | Occupation domaine public du 7.11 au 12.12..2016 sur ensemble des rues - Doc ici |
Arrêté Municipal - 2016-01-314 | Occupation domaine public du 17 au 28.10..2016 sur ensemble des rues - Doc ici |
Arrêté DIRAT n° 16-CD 307 | Déploiement fibre optique - Modification de circulation sur RD 657 - Doc ici |
Arrêté Municipal - 2016-1-226 | Circulation restreinte-Stationnement interdit-Vitesse réduite rue Clémenceau - Doc ici |
Arrêté Municipal - 2016-1-225 | Circulation restreinte-Stationnement interdit-Vitesse réduite rue jean jaurès - Doc ici |
Arrêté Municipal - 11-2016 | Terrain multisports impraticable - Pratique d'activités sportives interdites - Doc ici |
Arrêté Municipal - 10-2016 | Terrain multisports impraticable - Pratique d'activités sportives interdites - Doc ici |
Arrêté Municipal - 2016-02-281 | Circulation interdite place des maréchaux - Doc ici |
Arrêté Municipal - 05-2016 | Installation base de vie - Doc ici |
Arrêté Municipal - 2016-02-129 | Circulation déviée le 14 juillet 2016 - Doc ici |
Arrêté Municipal - 2016-02-128 | Stationnement interdit du 13 juillet au 14 juillet - Doc ici |
Arrêté Municipal - 2016-02-126 | Circulation interdite le 14 juillet 2016 - Doc ici |
Arrêté Préfectoral - 2016 - 205 | Tirs de sangliers du 1er avril 2016 au 31 mai 2016 - Doc ici |
Arrêté Municipal - 13.01.2016 | Occupation domaine public - 5 chemin Bois sous les Roches - 18 janvier au 12 février 2016 - Doc ici |
Arrêté Municipal - 02.01.2016 | Occupation domaine public - 67 rue clémenceau - du 1er au 10.02.2016 : Doc ici |
Arrêté Municipal n° 71 - 2015 | Autorisation défilé Saint-Nicolas - 6 décembre 2015 - Doc ici |
Arrêté Municipal n° 70 - 2015 | Occupation domaine public - 94 rue clémenceau - du 2 au 30 novembre 2015 - Doc ici |
Arrêté Municipal n° 58 - 2015 | Stationnement interdit et rétrécissement de chaussée - 106 rue jean jaurès - Doc ici |
Arrêté Municipal n° 57 - 2015 | Interdiction de stationner devant n° 30-32-34 rue clémenceau du 12août au 11 septembre - Doc ici |
Arrêté Préfectoral n° DDT NBP 2015.024 | Limitation provisoire de l'usage de l'eau jusqu'au 15 août 2015 - Doc ici |
Arrêté Municipal n° 56 - 2015 | Réglementation circulation le 27 septembre 2015 - Fête des Courges - Doc ici |
Arrêté Municipal n° 55 - 2015 | Interdiction de baignade dans la rivière Moselle - Doc ici |
Arrêté Municipal n° 54 - 2015 | Interdiction de stationner devant n° 30-32-34 rue clémenceau du 22 juillet au 14 août - Doc ici |
Arrêté Municipal n° 53 - 2015 | Occupation domaine public - 10 rue des 4 Fils Aymon du 10 au 31 août 2015 - Doc ici |
Arrêté Municipal n° 50 - 2015 | Travaux adduction souterraine - 2 route de Millery - Doc ici |
Arrêté Municipal n° 49 - 2015 | Occupation domaine public - 82 rue Jean Jaurès - Doc ici |
Arrêté Municipal n° 48 - 2015 | Occupation domaine public - 8 rue des 4 Fils Aymon - Doc ici |
Arrêté Municipal n° 45 - 2015 | Occupation domaine public - 82 rue Jean Jaurès - Doc ici |
Arrêté Municipal n° 44 - 2015 | Occupation domaine public - Place du 8 mai 1945 - Doc ici |
Arrêté Municipal n° 43 - 2015 | Travaux débardage bois devant 59 rue Jean Jaurès le 4 juillet - Doc ici |
Arrêté Municipal n° 42 - 2015 | Modification de circulation le 14 juillet - Doc ici |
Arrêté Municipal n° 41 - 2015 | Travaux débardage bois devant 59 rue Jean Jaurès le 5 juillet - Doc ici |
Arrêté Municipal n° 40 - 2015 | Travaux d'Inspection du pont de l'A31 - route de Millery le 25 juin - Doc ici |
Arrêté Municipal n° 39 - 2015 | Travaux de remplacement de vanne à partir du 27 mai - Rue du Mercy - Doc ici |
Arrêtés Municipaux n° 28-29-30-31-33 2015 | Arrêtés des festivités des 13 et 14 juillet - Doc ici |
Arrêté Municipal n° 26 - 2015 | Fête patronale : Circulation et stationnement interdit Parking de la Chapelle - Doc ici |
Arrêté Municipal n° 23 - 2015 | Occupation domaine public - 30-32-34 Rue Clémenceau - Doc ici |
Arrêté Municipal n° 22 - 2015 | Occupation domaine public - 65 Faubourg St Nicolas - Doc ici |
Arrêté Municipal n° 21 - 2015 | Stationnement interdit - 143 rue Jean Jaurès - Doc ici |
Arrêté Municipal n° 19 - 2015 | Circulation alternée - 2 Route de Millery - Doc ici |
Arrêté Municipal n° 18 - 2015 | Occupation domaine publique - Espace Jean Dautrey - Doc ici |
Arrêté MunicIpal n° 17 - 2015 | Fête Patronale - Occupation - Circulation Avenue Foch +Place des Maréchaux du 5 au 14 mai 2015 - Doc ici |
Arrêté MunicIpal n° 16 - 2015 | Autorisation occupation temporaire voie publique - Doc ici |
Arrêté Municipal n° 15 - 2015 | Cérémonie du 8 mai - Autorisation de défi sur la voie publique - Doc ici |
Arrêté Municipal n° 14 - 2015 | Prolongation occupation domaine public (benne) - devant 144 rue Jean Jaurès - Doc ici |
Arrêté Municipal n° 13 - 2015 | Occupation domaine public (benne) - devant 144 rue Jean Jaurès - Doc ici |
Arrêté Municipal n° 12 - 2015 | Travaux assainissement - circulation des piétons interdite - Doc ici |
Arrêté Municipal n° 11 - 2015 | La Marbichonne - Stationnement - Doc ici |
Arrêté Municipal n° 09 - 2015 | Marché aux plantes (Marbichoux) - Interdiction de stationner - Doc ici |
Arrêté Municipal n° 08 - 2015 | Défilé carnaval (MJC) - Dimanche 15 mars 2015 - Doc ici |
Arrêté Municipal n° 07 - 2015 | Interdiction stationnement - rue Aristide Briand - doc ici |
Arrêté Municipal n° 05 - 2015 | Travaux GRDF - 29 au 31 rue Jean Jaurès - doc ici |
Arrêté Municipal n° 04 - 2015 | Travaux branchement gaz - 2 rue Aristide Briand - doc ici |
Arrêté Municipal n° 03 - 2015 | Carottage sur chaussée et trottoir - rue Jean Jaurès - doc ici |
Arrêté DDT Pêche n° 2014 - 065 | Période d'ouverture de la pêche en eau douce - doc ici |
Arrêté Municipal n° 91 - 2014 | Taille d'arbres - Faubourg Saint-Nicolas - doc ici |
Arrêté Municipal n° 87 - 2014 | Stationnement interdit et chaussée rétrécie - Rue Clémenceau-Rue A. Briand - doc ici |
Arrêté Municipal n° 86 - 2014 | Stationnement interdit et chaussée rétrécie - Avenue Foch - doc ici |
Arrêté Municipal n° 85 - 2014 | Stationnement interdit et chaussée rétrécie - Rue des 4 Fils Aymon - doc ici |
Arrêté Municipal n° 84 - 2014 | Défilé de Saint-Nicolas - doc ici |
Arrêté Municipal n° 75 - 2014 | Stationnement interdit et chaussée rétrécie - 29 rue des 4 Fils Aymon - doc ici |
Arrêté Municipal n° 74 - 2014 | Stationnement interdit et chaussée rétrécie - 164 C rue Jean Jaurès - doc ici |
Arrêté Municipal n° 58 - 2014 | Interdiction de stationner : doc ici |
Arrêté Municipal n° 52 - 2014 | Taille d'arbres : doc ici |
Arrêté Municipal n° 47 - 2014 | Autorisation de placer un tas de sable rue jean jaurès - doc ici |
Arrêté Municipal n° 46 - 2014 | Elagage d'arbres - doc ici |
Arrêté Préfectoral de Conservation Cadastrale | Mise à jour des plans cadastraux de la commune : ici |
Arrêté d'approbation du plan des risques naturels prévisibles (PPR) inondation sur le territoire de Marbache | PLAN DES RISQUES NATURELS PREVISIBLES (PPR) Page 1 Page 2 |
Arrêté Préfectoral du 15 mai 1991 - BRUIT |
Les travaux de bricolage ou de jardinage réalisés par des particuliers à l'aide d'outils ou d'appareils susceptibles de causer une gêne pour le voisinage en raison de leur intensité sonore telles que tondeuses à gazon à moteur thermique , tronçonneuse, perceuse, raboteuse ou scie mécanique , ne peuvent être effectués que :
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Arrêté Préfectoral 2012 / 008 - PECHE DE L'ANGUILLE JAUNE | Voir : ici |
Arrêté Municipal du 19 Décembre 2005 - OBLIGATION DE DENEIGEMENT |
Par temps de neige ou de gelée, les propriétaires ou locataires, les portiers ou concierges sont tenus de balayer la neige devant leurs maisons, sur les trottoirs ou banquettes jusqu'au caniveau, en dégageant celui-ci autant que possible. En cas de verglas, ils doivent jeter du sable, des cendres ou de la sciure de bois devant leurs habitations. Par temps de gelée, il est défendu de sortir sur la rue des neiges ou glaces provenant des cours ou de l'intérieur des immeubles. Il est défendu également de faire couler de l'eau sur la voie publique ou sur les trottoirs. |
Arrêté Municipal du 9 Novembre 2004 - OBLIGATION DE RAMONAGE - | Il est prescrit que le ramonage des fours, fourneaux et cheminées des maisons, usines, etc.. doit être effectué au moins une fois chaque année. |